Désignation officielle

Parties et accessoires des véhicules des n° s 87.11 à 87.13.

En bref

Le code SH 87.14 du tarif douanier marocain désigne : « Parties et accessoires des véhicules des n° s 87.11 à 87.13 » ; sa ligne principale, 8714.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6636.pdf, page 27, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

27 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
8714.10.00.10
– – sellesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.20
– – siègesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.30
– – rayons et leurs écrousVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.40
– – cadresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.50
– – jantesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.60
– – moyeux freins à contre-pédalageVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.70
– – pédalesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.20.00.00
De fauteuils roulants ou d’autres véhicules pour invalidesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres :
– Cadres et fourches, et leurs parties
8714.91.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.91.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– Jantes et rayons
8714.92.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– – autres :
8714.92.00.91
– – – rayons et leurs écrousVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.92.00.99
– – – jantesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– libres
8714.93.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.93.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties
8714.94.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.94.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– Selles
8714.95.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
8714.95.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
– Pédales et pédaliers, et leurs parties
8714.96.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.96.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– Autres
8714.99.00.03
– – amortisseurs de suspensionVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– – autres :
8714.99.00.10
– – de bicyclettes pour enfantsVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– – – autres :
8714.99.00.91
– – – – garde-boue, leurs dispositifs de fixation, et leurs partiesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.99.00.92
– – – – guidons et leurs partiesVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8714.99.00.99
– – – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 27 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6636.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.