89.03
Désignation officielle
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoes.
En bref
Le code SH 89.03 du tarif douanier marocain désigne : « Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport » ; sa ligne principale, 8903.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6640.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Bateaux gonflables, même à coque rigide:
- 8903.11.00.00– Comportant un moteur ou conçu pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n’excédant pas 100 kgVotre recherche2,5 %u
- 8903.12.00.00– Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d’un poids à vide n’excédant pas 100 kgVotre recherche2,5 %u
- 8903.19.00.002,5 %u
- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire:
- 8903.21.00.00– D’une longueur n’excédant pas 7,5 mVotre recherche2,5 %u
- 8903.22.00.00– D’une longueur excédant 7,5 m mais n’excédant pas 24 mVotre recherche2,5 %u
- 8903.23.00.00– D’une longueur excédant 24 m : Bruto Registred Ton (2,8316m3)Votre recherche2,5 %u
- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord:
- 8903.31.00.00– D’une longueur n’excédant pas 7,5 mVotre recherche2,5 %u
- 8903.32.00.00– D’une longueur excédant 7,5 m mais n’excédant pas 24 mVotre recherche2,5 %u
- 8903.33.00.00– D’une longueur excédant 24 mVotre recherche2,5 %u
- Autres:
- 8903.93.00.00– D’une longueur n’excédant pas 7,5 mVotre recherche2,5 %u
- 8903.99.00.002,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6640.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.