Navigation maritime ou fluviale

• 89.01Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
• 89.02Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
• 89.03Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoes.
• 89.04Remorqueurs et bateaux-pousseurs
• 89.05Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles.
• 89.06Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu’à rames.
• 89.07Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées et balises, par exemple).
• 89.08Bateaux et autres engins flottants à dépecer

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.