Désignation officielle

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).

En bref

Le code SH 91.06 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps… » ; sa ligne principale, 9106.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
9106.10.00.10
– – enregistreurs de présence (horloges de pointage)Votre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9106.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres
9106.90.00.10
– – parcmètresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9106.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.