Horlogerie

• 91.01Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
• 91.02Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n°91.01.
• 91.03Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
• 91.04Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
• 91.05Réveils, pendules, horloges et appareils d’horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
• 91.06Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
• 91.07Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone
• 91.08Mouvements de montres, complets et assemblés.
• 91.09Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
• 91.10Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d’horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d’horlogerie.
• 91.11Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
• 91.12Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties.
• 91.13Bracelets de montres et leurs parties.
• 91.14Autres fournitures d’horlogerie.

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.