91.09
Désignation officielle
Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
En bref
Le code SH 91.09 du tarif douanier marocain désigne : « Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres » ; sa ligne principale, 9109.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
2 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9109.10.00.00Fonctionnant électriquementVotre recherche2,5 %u
- 9109.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.