91.10
Désignation officielle
Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d’horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d’horlogerie.
En bref
Le code SH 91.10 du tarif douanier marocain désigne : « Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement… » ; sa ligne principale, 9110.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De montres :
- 9110.11.00.00– Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)Votre recherche2,5 %u
- 9110.12.00.00– Mouvements incomplets, assemblésVotre recherche2,5 %kg
- 9110.19.00.002,5 %kg
- 9110.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.