91.12
Désignation officielle
Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties.
En bref
Le code SH 91.12 du tarif douanier marocain désigne : « Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties » ; sa ligne principale, 9112.20.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Cages et cabinets
- 9112.20.10.00– – en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9112.20.90.002,5 %u
- Parties
- – – brutes, simplement ébauchées :
- 9112.90.11.00– – – en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %kg
- 9112.90.19.002,5 %kg
- – – finies :
- 9112.90.90.10– – – en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %kg
- 9112.90.90.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.