91.13
Désignation officielle
Bracelets de montres et leurs parties.
En bref
Le code SH 91.13 du tarif douanier marocain désigne : « Bracelets de montres et leurs parties » ; sa ligne principale, 9113.10.00.11, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- – – en métaux précieux :
- 9113.10.00.112,5 %kg
- 9113.10.00.132,5 %kg
- 9113.10.00.192,5 %kg
- – – en plaqués ou doublés de métaux précieux :
- 9113.10.00.912,5 %kg
- 9113.10.00.932,5 %kg
- 9113.10.00.992,5 %kg
- 9113.20.00.00En métaux communs, même dorés ou argentésVotre recherche2,5 %kg
- Autres
- 9113.90.00.102,5 %kg
- 9113.90.00.20– – en matières plastiquesVotre recherche2,5 %kg
- 9113.90.00.302,5 %kg
- 9113.90.00.40– – en pierres fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituéesVotre recherche2,5 %kg
- 9113.90.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.