91.14
Désignation officielle
Autres fournitures d’horlogerie.
En bref
Le code SH 91.14 du tarif douanier marocain désigne : « Autres fournitures d’horlogerie » ; sa ligne principale, 9114.30.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6644.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9114.30.00.00CadransVotre recherche2,5 %kg
- 9114.40.00.00Platines et pontsVotre recherche2,5 %kg
- Autres
- 9114.90.05.00– – ressorts, y compris les spirauxVotre recherche2,5 %kg
- 9114.90.10.00– – porte-échappement et pièces de sonnerie assembléesVotre recherche2,5 %kg
- 9114.90.20.002,5 %kg
- – – autres :
- 9114.90.90.10– – – pièces de mouvement de montres (cage, organe moteur, rouage, minuterie)Votre recherche2,5 %kg
- 9114.90.90.20– – – échappement, régulateur, mécanisme de remontoir et de mise à l’heure non assembléesVotre recherche2,5 %kg
- 9114.90.90.30– – – pièces de mouvement de réveils, pendulettes, pendules, horloges et autres appareils d’horlogerie non assembléesVotre recherche2,5 %kg
- 9114.90.90.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6644.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.