93.01
Désignation officielle
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
En bref
Le code SH 93.01 du tarif douanier marocain désigne : « Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches » ; sa ligne principale, 9301.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6648.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
- 9301.10.10.002,5 %u
- 9301.10.90.002,5 %u
- 9301.20.00.00Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similairesVotre recherche2,5 %u
- 9301.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6648.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.