93.02
Désignation officielle
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
En bref
Le code SH 93.02 du tarif douanier marocain désigne : « Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 » ; sa ligne principale, 9302.00.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6648.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
- 9302.00.10.00– – du calibre 9 ou au dessusVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- – – – pistolets automatiques :
- 9302.00.21.00– – – – du calibre 7,65 long ou de calibres supérieurs jusqu’au calibre de 9 exclu.Votre recherche2,5 %u
- 9302.00.29.00– – – – du calibre 7,65 court et au-dessousVotre recherche2,5 %u
- 9302.00.90.00– – – autres revolvers et pistolets de calibre inférieur à 9Votre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6648.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.