Armés, munitions et leurs parties et accessoires

• 93.01Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
• 93.02Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
• 93.03Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
• 93.04Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l’exclusion de celles du n° 93.07.
• 93.05Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
• 93.06Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
• 93.07Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.