94.01
Désignation officielle
Sièges (à l’exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
En bref
Le code SH 94.01 du tarif douanier marocain désigne : « Sièges (à l’exclusion de ceux du n° 94.02)… » ; sa ligne principale, 9401.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6650.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
25 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9401.10.00.00Sièges des types utilisés pour véhicules aériensVotre recherche30 %u
- 9401.20.00.00Sièges des types utilisés pour véhicules automobilesVotre recherche30 %u
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur:
- – En bois
- 9401.31.00.10– – avec bâtis en métaux communsVotre recherche30 %u
- 9401.31.00.9030 %u
- – Autres
- 9401.39.00.10– – avec bâtis en métaux communsVotre recherche30 %u
- 9401.39.00.9030 %u
- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits:
- – En bois
- 9401.41.00.10– – avec bâtis en métaux communsVotre recherche30 %u
- 9401.41.00.9030 %u
- 9401.49.00.0030 %u
- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires.
- 9401.52.00.0030 %u
- 9401.53.00.0030 %u
- 9401.59.00.0030 %u
- Autres sièges, avec bâti en bois :
- 9401.61.00.0030 %u
- 9401.69.00.0030 %u
- Autres sièges, avec bâti en métal :
- 9401.71.00.0030 %u
- 9401.79.00.0030 %u
- Autres sièges
- 9401.80.00.10– – en amiante-ciment, cellulose-ciment et similairesVotre recherche30 %u
- – – autres :
- – – – en pierre :
- 9401.80.00.2130 %u
- 9401.80.00.2930 %u
- 9401.80.00.30– – – en matières céramiquesVotre recherche30 %u
- 9401.80.00.9030 %u
- Parties:
- 9401.91.00.0030 %kg
- – Autres
- 9401.99.00.10– – socle de suspension pour les sièges des chauffeurs des véhicules du n° 87.02Votre recherche2,5 %kg
- – – autres:
- 9401.99.00.91– – – unis, plaqués ou non, moulurés ou n’ayant qu’un seul motif de sculptureVotre recherche30 %kg
- 9401.99.00.99– – – autrement travaillés (sculptés et assimilés, incrustés, ornés de métal ou de toute autre application formant décoration)Votre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6650.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.