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Chapitre 94 · Section XX
Meubles ; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses ; plaqués indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées
Positions du chapitre 94
6 positions · 190 articles · texte officiel- 94.01Sièges (à l’exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
- 94.02Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (tables d’opération, tables d’examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d’orientation et d’élévation; parties de ces articles.
- 94.03Autres meubles et leurs parties.
- 94.04Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
- 94.05Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
- 94.06Constructions préfabriquées.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.