Dalil Code
95.03
Désignation officielle

Tricycles, trotinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées;autres jouets; modèles réduits et modèles similaire pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.

En bref

Le code SH 95.03 du tarif douanier marocain désigne : « Tricycles, trotinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires » ; sa ligne principale, 9503.00.10.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6652.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

54 articles · texte officiel

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6652.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.