95.06
Désignation officielle
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
En bref
Le code SH 95.06 du tarif douanier marocain désigne : « Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique… » ; sa ligne principale, 9506.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6652.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
21 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :
- 9506.11.00.002,5 %2u
- 9506.12.00.002,5 %kg
- – Autres
- 9506.19.00.10– – cannes pour skis et raquettes à neigeVotre recherche2,5 %kg
- 9506.19.00.902,5 %kg
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :
- 9506.21.00.002,5 %u
- 9506.29.00.002,5 %u
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :
- 9506.31.00.002,5 %u
- 9506.32.00.002,5 %u
- 9506.39.00.002,5 %kg
- Articles et matériel pour le tennis de table
- 9506.40.00.10– – filets confectionnés pour tennis de table, présentés isolémentVotre recherche2,5 %kg
- 9506.40.00.902,5 %kg
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :
- 9506.51.00.00– Raquettes de tennis, même non cordéesVotre recherche2,5 %u
- 9506.59.00.002,5 %u
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :
- 9506.61.00.002,5 %u
- 9506.62.00.002,5 %u
- 9506.69.00.002,5 %u
- 9506.70.00.00Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patinsVotre recherche2,5 %2u
- Autres :
- 9506.91.00.00– Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l’athlétismeVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 9506.99.10.00– – jambières, molletières, protège-tibias, articles similaires et leurs partiesVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 9506.99.90.10– – – articles de cricket et de poloVotre recherche2,5 %u
- 9506.99.90.902,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6652.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.