96.03
Désignation officielle
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
En bref
Le code SH 96.03 du tarif douanier marocain désigne : « Balais et brosses, même constituant des parties de machines… » ; sa ligne principale, 9603.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
16 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9603.10.00.00Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou nonVotre recherche30 %u
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils :
- 9603.21.00.00– Brosses à dents, y compris les brosses à dentiersVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 9603.29.10.00– – constituant des éléments d’appareilsVotre recherche30 %u
- – – autres :
- 9603.29.90.10– – – brosses ou pinceaux à barbeVotre recherche30 %u
- 9603.29.90.9030 %u
- 9603.30.00.00Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiquesVotre recherche30 %u
- 9603.40.00.00Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindreVotre recherche30 %u
- Autres brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules
- 9603.50.10.00– – brosses constituant des parties de machines textilesVotre recherche2,5 %u
- 9603.50.90.0030 %u
- Autres
- 9603.90.10.00– – balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteurVotre recherche17,5 %u
- 9603.90.20.00– – plumeaux et plumasseauxVotre recherche30 %u
- – – autres :
- – – – têtes préparées pour articles de brosserie :
- 9603.90.90.11– – – – pour brosses à barbeVotre recherche30 %u
- 9603.90.90.1930 %u
- – – – autres :
- 9603.90.90.91– – – – en caoutchouc moulé d’une seule pièce, emmanché ou non, et raclettes en caoutchouc soupleVotre recherche30 %u
- 9603.90.90.93– – – – rouleaux à peindreVotre recherche30 %u
- 9603.90.90.9930 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.