96.08
Désignation officielle
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles du n° 96.09.
En bref
Le code SH 96.08 du tarif douanier marocain désigne : « Stylos et crayons à bille » ; sa ligne principale, 9608.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
20 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Stylos et crayons à bille
- 9608.10.10.00– – composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.10.90.0030 %u
- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
- 9608.20.10.00– – composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.20.90.0030 %u
- Stylos à plume et autres stylos
- – – à dessiner à encre de Chine
- 9608.30.10.10– – – composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.30.10.9030 %u
- – – autres
- 9608.30.90.10– – – composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.30.90.9030 %u
- Porte-mine
- 9608.40.10.00– – composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.40.90.0030 %u
- 9608.50.00.00Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous-positions précitéesVotre recherche30 %u
- 9608.60.00.00Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointeVotre recherche2,5 %u
- Autres :
- – Plumes à écrire et becs pour plumes
- – – plumes à écrire :
- 9608.91.10.002,5 %u
- – – – en autres matières :
- 9608.91.21.00– – – – en platine, en argent ou en doublés de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.91.29.0030 %u
- – – autres :
- 9608.91.91.00– – – en métaux précieux ou doublées ou plaquées de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9608.91.99.0030 %u
- – Autres
- 9608.99.10.00– – en métaux précieux ou doublés de métaux précieuxVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 9608.99.90.10– – – pièces décolletées dans la masse, en métaux communsVotre recherche30 %kg
- 9608.99.90.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.