96.09
Désignation officielle
Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.
En bref
Le code SH 96.09 du tarif douanier marocain désigne : « Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains… » ; sa ligne principale, 9609.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9609.10.00.00Crayons à gaineVotre recherche2,5 %kg
- 9609.20.00.00Mines pour crayons ou porte-mineVotre recherche2,5 %kg
- Autres
- 9609.90.00.10– – craies à écrire et à dessiner, craies de tailleursVotre recherche10 %kg
- 9609.90.00.20– – crayons dits d’ardoise, nusVotre recherche2,5 %kg
- 9609.90.00.30– – crayons autres qu’à gaine et que d’ardoiseVotre recherche2,5 %kg
- 9609.90.00.402,5 %kg
- 9609.90.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.