Désignation officielle

Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés.

En bref

Le code SH 96.10 du tarif douanier marocain désigne : « Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés » ; sa ligne principale, 9610.00.00.10, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

2 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés.
9610.00.00.10
– – ardoises et tableaux en ardoise naturelle ou en ardoisineVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
9610.00.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.