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Chapitre 31 · Section VI
Engrais
Positions du chapitre 31
5 positions · 42 articles · texte officiel- 31.01Engrais d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d’origine animale ou végétale.
- 31.02Engrais minéraux ou chimiques azotés.
- 31.03Engrais minéraux ou chimiques phosphatés.
- 31.04Engrais minéraux ou chimiques potassiques.
- 31.05Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10kg.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.