15.11
Désignation officielle
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
En bref
Le code SH 15.11 du tarif douanier marocain désigne : « Huile de palme et ses fractions, même raffinées… » ; sa ligne principale, 1511.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
2 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 1511.10.00.00Huile bruteVotre recherche2,5 %kg
- 1511.90.00.00AutresVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.