40.10
Désignation officielle
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
En bref
Le code SH 40.10 du tarif douanier marocain désigne : « Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé » ; sa ligne principale, 4010.11.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Courroies transporteuses :
- – Renforcées seulement de métal
- 4010.11.10.00– – d’une largeur excédant 20 cmVotre recherche2,5 %kg
- 4010.11.90.0030 %kg
- 4010.12.00.00– Renforcées seulement de matières textilesVotre recherche30 %kg
- 4010.19.00.0030 %kg
- 4010.31.00.00– Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cmVotre recherche30 %kg
- 4010.32.00.00– Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cmVotre recherche30 %kg
- 4010.33.00.00– Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cmVotre recherche30 %kg
- 4010.34.00.00– Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cmVotre recherche30 %kg
- 4010.35.00.00– Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 60 cmmais n’excédant pas 150 cmVotre recherche30 %kg
- 4010.36.00.00– Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n’excédant pas 198 cmVotre recherche30 %kg
- – Autres:
- 4010.39.00.10– – Courroies de transmission pour machine à laver le linge d’une circonférence extérieure comprise entre 400 et 800 mmVotre recherche17,5 %kg
- 4010.39.00.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.