40.11
Désignation officielle
Pneumatiques neufs, en caoutchouc
En bref
Le code SH 40.11 du tarif douanier marocain désigne : « Pneumatiques neufs, en caoutchouc » ; sa ligne principale, 4011.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
16 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- – – – Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
- 4011.10.10.00– – d’un poids unitaire n’excédant pas 3 kgVotre recherche2,5 %u
- 4011.10.90.0030 %u
- 4011.20.00.00Des types utilisés pour autobus ou camionsVotre recherche17,5 %u
- 4011.30.00.00Des types utilisés pour véhicules aériensVotre recherche2,5 %u
- Des types utilisés pour motocycles
- 4011.40.00.10– – d’un poids unitaire de 2 kg exclus à 15 kg inclusVotre recherche30 %u
- 4011.40.00.90– – d’un poids unitaire de 2 kg ou moinsVotre recherche30 %u
- 4011.50.00.00Des types utilisés pour bicyclettesVotre recherche30 %u
- Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
- – – d’un poids unitaire de plus de 70 kg :
- – – – à crampons, à cheverons ou similaires:
- 4011.70.10.11– – – – d’un poids unitaire de plus de 190 kgVotre recherche2,5 %u
- 4011.70.10.1917,5 %u
- 4011.70.10.9017,5 %u
- 4011.70.80.0017,5 %u
- Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
- 4011.80.00.10– – d’un poids unitaire de plus de 190 kgVotre recherche2,5 %u
- – – autres:
- 4011.80.00.91– – – pour jantes d’un diamètre inférieur ou égal à 61 cmVotre recherche17,5 %u
- 4011.80.00.99– – – pour jantes d’un diamètre supérieur à 61 cmVotre recherche17,5 %u
- Autres
- 4011.90.00.10– – d’un poids unitaire de plus de 190 kgVotre recherche2,5 %u
- 4011.90.00.9017,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.