Désignation officielle

Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.

En bref

Le code SH 69.10 du tarif douanier marocain désigne : « Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets… » ; sa ligne principale, 6910.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

6910.10.00.00
En porcelaineVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
Autres
6910.90.00.10
– – en grèsVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
6910.90.00.20
– – en faïence ou en poterie fineVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
6910.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.