69.11
Désignation officielle
Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine.
En bref
Le code SH 69.11 du tarif douanier marocain désigne : « Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et… » ; sa ligne principale, 6911.10.00.11, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Articles pour le service de la table ou de la cuisine
- – – blancs ou unicolores :
- 6911.10.00.11– – – services à thé ou à caféVotre recherche30 %kg
- 6911.10.00.1930 %kg
- – – autres :
- 6911.10.00.30– – – services à thé ou à caféVotre recherche30 %kg
- – – – autres articles :
- 6911.10.00.91– – – – non dorés ni argentésVotre recherche30 %kg
- 6911.10.00.99– – – – dorés ou argentés entièrement ou partiellementVotre recherche30 %kg
- 6911.90.00.00AutresVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.