Désignation officielle

Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.

En bref

Le code SH 70.02 du tarif douanier marocain désigne : « Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres… » ; sa ligne principale, 7002.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6602.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

7002.10.00.00
BillesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
7002.20.00.00
Barres ou baguettesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Tubes :
7002.31.00.00
– En quartz ou en autre silice fondusVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
7002.32.00.00
– En autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant J11pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– Autres
7002.39.00.20
– – en cristalVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
7002.39.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6602.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.