70.04
Désignation officielle
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
En bref
Le code SH 70.04 du tarif douanier marocain désigne : « Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante… » ; sa ligne principale, 7004.20.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6602.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
- 7004.20.10.002,5 %m2
- – – autres :
- 7004.20.80.91– – – d’une épaisseur de plus de 3,5mmVotre recherche2,5 %m2
- 7004.20.80.99– – – d’une épaisseur de 3,5mm ou moinsVotre recherche2,5 %m2
- Autre verre
- 7004.90.10.002,5 %m2
- – – autres :
- 7004.90.80.91– – – d’une épaisseur de plus de 3,5mmVotre recherche2,5 %m2
- 7004.90.80.99– – – d’une épaisseur de 3,5mm ou moinsVotre recherche2,5 %m2
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6602.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.