70.05
Désignation officielle
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
En bref
Le code SH 70.05 du tarif douanier marocain désigne : « Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en… » ; sa ligne principale, 7005.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6602.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
16 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
- 7005.10.10.002,5 %m2
- – – en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
- 7005.10.20.10– – – d’une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclusVotre recherche2,5 %m2
- 7005.10.20.802,5 %m2
- 7005.10.90.002,5 %m2
- Autre glace non armée :
- – Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
- 7005.21.10.002,5 %m2
- – – en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
- 7005.21.30.10– – – d’une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclusVotre recherche2,5 %m2
- 7005.21.30.802,5 %m2
- 7005.21.90.002,5 %m2
- – Autre
- 7005.29.10.002,5 %m2
- – – en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
- 7005.29.20.20– – – d’une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclusVotre recherche2,5 %m2
- 7005.29.20.802,5 %m2
- 7005.29.90.002,5 %m2
- Glace armée
- – – "coulée ou laminée et «verre à vitres», en plaques ou en feuilles de formecarrée ou rectangulaire :"
- 7005.30.20.20– – – d’une épaisseur comprise entre 5mminclus et 8mminclusVotre recherche2,5 %m2
- 7005.30.20.802,5 %m2
- – – autres :
- 7005.30.80.91– – – gravés, peints ou autrement décorésVotre recherche2,5 %m2
- 7005.30.80.992,5 %m2
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6602.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.