76.12
Désignation officielle
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
En bref
Le code SH 76.12 du tarif douanier marocain désigne : « Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires… » ; sa ligne principale, 7612.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6614.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 7612.10.00.00Etuis tubulaires souplesVotre recherche30 %kg
- Autres
- 7612.90.00.00– – triels intéressés ou pour leur compteVotre recherche10 %kg
- 7612.90.20.00– – AutresVotre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – autres :
- 7612.90.80.10– – – étuis tubulaires rigidesVotre recherche30 %kg
- 7612.90.80.2030 %kg
- 7612.90.80.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6614.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.