86.06
Désignation officielle
Wagons pour le transport sur rail de marchandises.
En bref
Le code SH 86.06 du tarif douanier marocain désigne : « Wagons pour le transport sur rail de marchandises » ; sa ligne principale, 8606.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6634.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8606.10.00.00Wagons-citernes et similairesVotre recherche30 %u
- 8606.30.00.00Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n°s 8606.10Votre recherche2,5 %u
- Autres :
- – Couverts et fermés
- 8606.91.10.00– – wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n° 8606.10Votre recherche2,5 %u
- 8606.91.90.0030 %u
- 8606.92.00.00– Ouverts, à parois non amovibles d’une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)Votre recherche30 %u
- – Autres
- 8606.99.00.10– – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-activitéVotre recherche30 %u
- – – autres :
- 8606.99.00.92– – – autres wagons ordinaires ouvertsVotre recherche30 %u
- 8606.99.00.98– – – autres wagons spéciauxVotre recherche30 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6634.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.