86
Chapitre 86 · Section XVII
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Positions du chapitre 86
9 positions · 40 articles · texte officiel- 86.01Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs électriques.
- 86.02Autres locomotives et locotracteurs; tenders.
- 86.03Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04.
- 86.04Véhicules pour l’entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d’essais et draisines, par exemple).
- 86.05Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des voitures du n° 86.04).
- 86.06Wagons pour le transport sur rail de marchandises.
- 86.07Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.
- 86.08Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.
- 86.09Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.