Désignation officielle

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

En bref

Le code SH 93.03 du tarif douanier marocain désigne : « Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de… » ; sa ligne principale, 9303.10.10.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6648.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

14 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
– – fusils et carabines de chasse et de tir :
9303.10.10.10
– – – fusils de chasseVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.10.10.90
– – – carabines de chasse ou de tirVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.10.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
9303.20.10.00
– – cannes-fusils et articles similairesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
– – – fusils de chasse :
9303.20.90.11
– – – – non automatiquesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.20.90.19
– – – – automatiques, semi-automatiques ou à répétitionVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – carabines de chasse ou de tir :
9303.20.90.91
– – – – non automatiquesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.20.90.99
– – – – automatiques, semi-automatiques ou à répétitionVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
9303.30.10.00
– – cannes-fusils et articles similairesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
– – – fusils de chasse :
9303.30.90.11
– – – – non automatiquesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.30.90.19
– – – – automatiques, semi-automatiques ou à répétitionVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – carabines de chasse ou de tir :
9303.30.90.91
– – – – non automatiquesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.30.90.99
– – – – automatiques, semi-automatiques ou à répétitionVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9303.90.00.00
AutresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6648.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.