94.03
Désignation officielle
Autres meubles et leurs parties.
En bref
Le code SH 94.03 du tarif douanier marocain désigne : « Autres meubles et leurs parties » ; sa ligne principale, 9403.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6650.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
33 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
- – – en fer ou acier :
- – – – à l’état brut ou simplement poli :
- 9403.10.00.10– – – – bureaux et autres meubles de bureaux ne dépassant pas la hauteur d’un bureau (1)Votre recherche30 %kg
- – – – – autres, dépassant la hauteur d’un bureau (1) :
- 9403.10.00.21– – – – – armoires à portes, à volets ou à clapetsVotre recherche30 %kg
- 9403.10.00.23– – – – – armoires à tiroirs, classeurs et fichiersVotre recherche30 %kg
- 9403.10.00.2930 %kg
- 9403.10.00.3030 %kg
- – – autres :
- 9403.10.00.91– – – bureaux et autres meubles de bureau ne dépassant pas la hauteur d’un bureau (1)Votre recherche30 %kg
- 9403.10.00.92– – – armoires à portes, à volets ou à clapetsVotre recherche30 %kg
- 9403.10.00.93– – – armoires à tiroirs, classeurs et fichiersVotre recherche30 %kg
- 9403.10.00.9930 %kg
- Autres meubles en métal
- – – conçus pour être fixés (cloués, etc ) ou suspendus au plafond ou aux murs :
- 9403.20.11.00– – – en fonte, fer ou acierVotre recherche30 %kg
- 9403.20.19.0030 %kg
- – – autres :
- 9403.20.90.1030 %kg
- 9403.20.90.8030 %kg
- 9403.30.00.00Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxVotre recherche30 %kg
- 9403.40.00.00Meubles en bois des types utilisés dans les cuisinesVotre recherche30 %kg
- 9403.50.00.00Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher . d’un bureau peut atteindre 80cm.Votre recherche30 %kg
- Autres meubles en bois
- 9403.60.00.10– – conçus pour être fixés (cloués, etc ) ou suspendus au plafond ou aux mursVotre recherche30 %u
- – – autres :
- – – – rembourrés ou capitonnés :
- 9403.60.00.21– – – – pour salles à manger et de séjourVotre recherche30 %u
- 9403.60.00.2330 %u
- 9403.60.00.2930 %u
- – – – autres, gainés :
- 9403.60.00.31– – – – pour salles à manger et de séjourVotre recherche30 %u
- 9403.60.00.3330 %u
- 9403.60.00.3930 %u
- 9403.60.00.9030 %u
- 9403.70.00.00Meubles en matières plastiquesVotre recherche30 %kg
- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l’osier, le bambou ou les matières similaires:
- 9403.82.00.0030 %kg
- 9403.83.00.0030 %kg
- – Autres
- 9403.89.00.10– – en amiante-ciment, cellulose-ciment et similairesVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 9403.89.00.2030 %kg
- 9403.89.00.7030 %kg
- Parties:
- 9403.91.00.0030 %kg
- – Autres
- 9403.99.00.1030 %kg
- 9403.99.00.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6650.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.