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Chapitre 63 · Section XI
Autres articles textiles confectionnés ; assortiments; friperie et chiffons
Positions du chapitre 63
9 positions · 155 articles · texte officiel- 63.01Couvertures.
- 63.02Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
- 63.03Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits.
- 63.04Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04.
- 63.05Sacs et sachets d’emballage.
- 63.06Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement.
- 63.07Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.
- 63.09Articles de friperie.
- 63.10Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.